Permis de construire Logement N° 08103319B0009

Permis de construire n° 08103319B0009 à Blaye-les-Mines pour 71 m² de logement, Che Ste Marie

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2020

Dossier PC n° 08103319B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Che Ste Marie, le permis de construire n° 08103319B0009 a été délivré le 9 mars 2020 à Blaye-les-Mines (Tarn, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 219 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A2504, A2505. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blaye-les-Mines.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 219 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/01/2022. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2020

Achèvement (DAACT)

14/01/2022

Délai autorisation - chantier

26 jours

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
09/03/2020
Chantier (DOC)
04/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
14/01/2022

Localisation du projet à Blaye-les-Mines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A2504 A2505

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blaye-les-Mines Code postal 81400 Identifiant INSEE 81033
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAYE LES MINES (81400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103319B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 mars 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 219 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Che Ste Marie, à Blaye-les-Mines (81400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 mars 2020, ouverture de chantier le 4 avril 2020, achèvement déclaré le 14 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08103319B0009, déposé en mairie de Blaye-les-Mines.

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