Permis de construire Locaux N° 08103314A0001

Permis de construire n° 08103314A0001 à Blaye-les-Mines pour 144 m² de locaux, Bournazel 81400 Blaye-Les-

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2014

Dossier PC n° 08103314A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Blaye-les-Mines (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08103314A0001 a été délivré le 6 mai 2014, pour un projet situé Bournazel 81400 Blaye-Les-.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 45 362 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 144 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A910. Ce dossier s'inscrit parmi les 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blaye-les-Mines.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

45 362 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
15/04/2015
Autorisation
06/05/2014
3
Chantier (DOC)
15/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blaye-les-Mines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A910

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blaye-les-Mines Code postal 81400 Identifiant INSEE 81033
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total locaux 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103314A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 mai 2014
Date de dépôt 15/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 45 362 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Bournazel 81400 Blaye-Les-, à Blaye-les-Mines (81400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 mai 2014, ouverture de chantier le 15 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08103314A0001, déposé en mairie de Blaye-les-Mines.

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