Permis de construire Logement N° 08102515A0003

Permis de construire n° 08102515A0003 à Belcastel pour un projet de logement, Lieu-Dit Petite Metairie 8

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2015

Dossier PC n° 08102515A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08102515A0003, délivré le 10 octobre 2015 à Belcastel (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Lieu-Dit Petite Metairie 8.

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 10 320 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD20, ZD21, ZD22. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belcastel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/10/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

10 320 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/10/2015
3
Chantier (DOC)
30/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Belcastel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD20 ZD21 ZD22

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belcastel Code postal 81500 Identifiant INSEE 81025
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 10 320 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08102515A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lieu-Dit Petite Metairie 8, à Belcastel (81500).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 octobre 2015, ouverture de chantier le 30 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08102515A0003, déposé en mairie de Belcastel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Belcastel

Autres types d'autorisations à Belcastel