Permis de construire Logement N° 08101613C0005

Permis de construire n° 08101613C0005 à Arfons pour 155 m² de logement, 5370 Chem De Cros

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2013

Dossier PC n° 08101613C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arfons (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08101613C0005 a été délivré le 21 décembre 2013, pour un projet situé 5370 Chem De Cros.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 811 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B846. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arfons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 811 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2014

Achèvement (DAACT)

27/11/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
21/12/2013
Chantier (DOC)
01/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
27/11/2014

Localisation du projet à Arfons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B846

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arfons Code postal 81110 Identifiant INSEE 81016
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOREZE (81540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08101613C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81016 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 décembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 811 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 5370 Chem De Cros, à Arfons (81110).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 décembre 2013, ouverture de chantier le 1 mars 2014, achèvement déclaré le 27 novembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08101613C0005, déposé en mairie d'Arfons.

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