Permis de construire à Anglès pour 448 m² de locaux - Les Calmettes Hautes
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2016
Dossier PC n° 08101416B0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08101416B0003, délivré le 6 juin 2016 à Anglès (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Les Calmettes Hautes, Anglès (81260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 448 m² de surface de plancher sur un terrain de 116 580 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 448 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A28.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/05/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
30/05/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
11 mois 24 jours
Localisation du projet à Anglès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
| Total | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGLES (81260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08101416B0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |