Permis de construire Logement N° 08064312A0019

Permis de construire n° 08064312A0019 à Prouzel pour 128 m² de logement, Rue Du Stade - Lotis. L Enclos Des Rosiers Lot N 8

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 février 2013

Dossier PC n° 08064312A0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Stade - Lotis. L Enclos Des Rosiers Lot N 8, le permis de construire n° 08064312A0019 a été délivré le 7 février 2013 à Prouzel (Somme, Hauts-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 813 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC128, AC10. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Somme en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Prouzel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

813 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/07/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2013

Achèvement (DAACT)

24/07/2014

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
07/02/2013
Chantier (DOC)
30/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
24/07/2014

Localisation du projet à Prouzel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC128 AC10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotis. L Enclos Des Rosiers Lot N 8

Territoires administratifs

Commune
Prouzel Code postal 80160 Identifiant INSEE 80643
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMIENS (80000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08064312A0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80643 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 7 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 813 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Du Stade - Lotis. L Enclos Des Rosiers Lot N 8, à Prouzel (80160).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 février 2013, ouverture de chantier le 30 septembre 2013, achèvement déclaré le 24 juillet 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08064312A0019, déposé en mairie de Prouzel.

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