Permis de construire n° 08019614M0002 à Citerne pour 128 m² de logement, 13 rue de Oisemont
Territoire
Somme (80)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 septembre 2014
Dossier PC n° 08019614M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08019614M0002 a été délivré le 4 septembre 2014 à Citerne (Somme, Hauts-de-France), pour un projet situé 13 rue de Oisemont.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 615 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/11/2016, soit 2 ans 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 673, A 672, A 496. Sur la même voie, rue de Oisemont, la base recense un autre dossier depuis 2014. Le catalogue recense 12 permis de construire et déclarations préalables à Citerne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 2 ans 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
4 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Citerne
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Citerne.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Citerne Code postal 80490 Identifiant INSEE 80196
- Département
- Somme (80)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 615 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 128 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
| Total | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CITERNE (80490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08019614M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 80196 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 15/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Oisemont à Citerne (80490)
L’autre dossier recensé rue de Oisemont depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.