Permis de construire n° 08002814A0002 à Arquèves pour 139 m² de logement, Grande Rue
Territoire
Somme (80)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2014
Dossier PC n° 08002814A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 mai 2014 à Arquèves (Somme, Hauts-de-France), le permis de construire n° 08002814A0002 porte sur un projet situé Grande Rue.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 760 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/08/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/10/2014, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence OD 612. La base compte un autre dossier pour la même voie, Grande Rue, le premier datant de 2014. Le catalogue d'Arquèves compte 11 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/08/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
15 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2014
Achèvement (DAACT)
10/08/2015
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Arquèves
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale OD 612. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arquèves.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arquèves Code postal 80560 Identifiant INSEE 80028
- Département
- Somme (80)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 760 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 139 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
| Total | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RAINCHEVAL (80600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08002814A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 80028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2014 |
| Date de dépôt | 10/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Grande Rue à Arquèves (80560)
L’autre dossier recensé sur la voie Grande Rue depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.