Permis de construire Logement N° 07920723E0003

Permis de construire n° 07920723E0003 à La Petite-Boissière pour 71 m² de logement, Allee De La Bocagiere Lot 2 Quartier ""La Bocagiere""

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 août 2023

Dossier PC n° 07920723E0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 août 2023 à La Petite-Boissière (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07920723E0003 porte sur un projet situé Allee De La Bocagiere Lot 2 Quartier ""La Bocagiere"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 248 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1142. Ce dossier s'inscrit parmi les 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Petite-Boissière.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

248 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/04/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
16/04/2024
Autorisation
10/08/2023
3
Chantier (DOC)
16/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Petite-Boissière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1142

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2 Quartier ""La Bocagiere""

Territoires administratifs

Commune
La Petite-Boissière Code postal 79700 Identifiant INSEE 79207
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MACAIRE EN MAUGES (49450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07920723E0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 août 2023
Date de dépôt 16/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 248 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Allee De La Bocagiere Lot 2 Quartier ""La Bocagiere"", à La Petite-Boissière (79700).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 10 août 2023, ouverture de chantier le 16 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07920723E0003, déposé en mairie de La Petite-Boissière.

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