Permis de construire Logement N° 07919115X0182

Permis de construire n° 07919115X0182 à Niort pour 121 m² de logement, 6 rue Pierre Brossolette

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 février 2016

Dossier PC n° 07919115X0182

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Niort (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07919115X0182 a été délivré le 23 février 2016, pour un projet situé 6 rue Pierre Brossolette.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 510 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/10/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/03/2016, soit 23 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A1 417. Sur la même voie, rue Pierre Brossolette, la base recense 4 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 2 042 permis de construire et déclarations préalables à Niort, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

510 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2018. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2016

Achèvement (DAACT)

01/10/2018

Délai autorisation - chantier

23 jours

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/10/2018
Autorisation
23/02/2016
Chantier (DOC)
17/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2018

Localisation du projet à Niort

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A1 417

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Niort Code postal 79000 Identifiant INSEE 79191
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 510 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GELAIS (79410)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07919115X0182
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 février 2016
Date de dépôt 01/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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