Permis de construire Logement N° 07911414S0012

Permis de construire n° 07911414S0012 à Exireuil pour 141 m² de logement, Cite Du Grand Pre Basselles

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2014

Dossier PC n° 07911414S0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Cite Du Grand Pre Basselles, le permis de construire n° 07911414S0012 a été délivré le 15 octobre 2014 à Exireuil (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 656 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE506. L'ensemble des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Exireuil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 656 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/01/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2015

Achèvement (DAACT)

12/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
11/03/2015
Autorisation
15/10/2014
Chantier (DOC)
11/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
12/01/2016

Localisation du projet à Exireuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE506

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Basselles

Territoires administratifs

Commune
Exireuil Code postal 79400 Identifiant INSEE 79114
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MAIXENT-L COLE (79400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07911414S0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 octobre 2014
Date de dépôt 11/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 656 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Cite Du Grand Pre Basselles, à Exireuil (79400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 octobre 2014, ouverture de chantier le 11 mars 2015, achèvement déclaré le 12 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07911414S0012, déposé en mairie d'Exireuil.

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