Permis de construire Logement N° 07910024X0008

Permis de construire n° 07910024X0008 à Coulon pour 133 m² de logement, 6 rue des Pres Fleuris

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 avril 2024

Dossier PC n° 07910024X0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 avril 2024 à Coulon (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07910024X0008 porte sur un projet situé 6 rue des Pres Fleuris.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 489 m², le programme représente 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/10/2025.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 114. La base compte 17 autres dossiers pour la même voie, rue des Pres Fleuris, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 209 permis de construire et déclarations préalables à Coulon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

489 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/10/2025.

Autorisation

24 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

15/10/2025

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
15/10/2025
Autorisation
24/04/2024
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2025

Localisation du projet à Coulon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coulon Code postal 79510 Identifiant INSEE 79100
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 489 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSINES (79000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07910024X0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 24 avril 2024
Date de dépôt 15/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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