Permis de construire n° 07909420P0001 à Clessé pour 4 254 m² de locaux, Les Champs Blancs
Territoire
Deux-Sèvres (79)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 avril 2020
Dossier PC n° 07909420P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07909420P0001, délivré le 6 avril 2020 à Clessé (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Les Champs Blancs.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 4 254 m² de surface de plancher sur un terrain de 33 388 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 4 254 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK101. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Deux-Sèvres pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 89 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clessé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 avril 2020
Ouverture de chantier (DOC)
25/05/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Clessé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Champs Blancs
Territoires administratifs
- Commune
- Clessé Code postal 79350 Identifiant INSEE 79094
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 4 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 254 m² | 4 254 m² |
| Total | 0 m² | 4 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 254 m² | 4 254 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 4 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 254 m² | 4 254 m² |
| Total locaux | 0 m² | 4 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 254 m² | 4 254 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLESSE (79350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07909420P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 79094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 6 avril 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |