Permis de construire Logement N° 0790862500005

Permis de construire n° 0790862500005 à Cherveux pour 73 m² de logement, 17 Rue Lucien Redien (Lotisse

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2025

Dossier PC n° 0790862500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 mars 2025 à Cherveux (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0790862500005 porte sur un projet situé 17 Rue Lucien Redien (Lotisse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 355 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC140. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Deux-Sèvres pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 161 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cherveux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

355 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
24/03/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cherveux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cherveux Code postal 79410 Identifiant INSEE 79086
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-NEOMAYE (79260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0790862500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 24 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 355 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 17 Rue Lucien Redien (Lotisse, à Cherveux (79410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0790862500005, déposé en mairie de Cherveux.

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