Permis de construire Logement N° 07908621H0020

Permis de construire n° 07908621H0020 à Cherveux pour 77 m² de logement, Lotissement de "Vaut Greni

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2021

Dossier PC n° 07908621H0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07908621H0020 a été délivré le 13 décembre 2021 à Cherveux (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement de "Vaut Greni.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/06/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/06/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 123. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement de "Vaut Greni, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 163 permis de construire et déclarations préalables à Cherveux, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/06/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2022

Achèvement (DAACT)

09/06/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
09/06/2023
Autorisation
13/12/2021
Chantier (DOC)
21/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
09/06/2023

Localisation du projet à Cherveux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cherveux Code postal 79410 Identifiant INSEE 79086
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAURAY (79180)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07908621H0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 décembre 2021
Date de dépôt 09/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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