Permis de construire Logement N° 07862414Y0021

Permis de construire n° 07862414Y0021 à Triel-sur-Seine pour 115 m² de logement, 44 Sente Rurale Na 44 Dite De La Ravini

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2014

Dossier PC n° 07862414Y0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07862414Y0021 a été délivré le 19 juillet 2014 à Triel-sur-Seine (Yvelines, Île-de-France), pour un projet situé 44 Sente Rurale Na 44 Dite De La Ravini.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 297 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BX133, BX132. Ce dossier s'inscrit parmi les 337 permis de construire et déclarations préalables référencés à Triel-sur-Seine.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

297 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
03/11/2014
Autorisation
19/07/2014
3
Chantier (DOC)
03/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Triel-sur-Seine

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BX133 BX132

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 44 Sente Rurale Na 44 Dite De La Ravini

Territoires administratifs

Commune
Triel-sur-Seine Code postal 78510 Identifiant INSEE 78624
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CELLE SAINT CLOUD (78170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07862414Y0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78624 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 19 juillet 2014
Date de dépôt 03/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 297 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 44 Sente Rurale Na 44 Dite De La Ravini, à Triel-sur-Seine (78510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 juillet 2014, ouverture de chantier le 3 novembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07862414Y0021, déposé en mairie de Triel-sur-Seine.

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