Permis de construire Logement N° 07854515B1002

Permis de construire n° 07854515B1002 à Saint-Cyr-l'École pour 389 m² de logement, 21 Bd Henri Barbusse

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2015

Dossier PC n° 07854515B1002

Demandeur

KAYA

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Cyr-l'École (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07854515B1002 a été délivré le 15 septembre 2015, pour un projet situé 21 Bd Henri Barbusse. KAYA figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 389 m² de surface de plancher sur un terrain de 753 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN153. Au total, 220 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-l'École sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

753 m²

Surface créée

389 m²

Variation nette

+389 m²

Surface totale après

389 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
11/11/2015
Autorisation
15/09/2015
3
Chantier (DOC)
11/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Cyr-l'École

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN153

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-l'École Code postal 78210 Identifiant INSEE 78545
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m²
Total 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
438822504
SIRET
43882250400017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2001
Localisation
VERSAILLES (78000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07854515B1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78545 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 septembre 2015
Date de dépôt 11/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 389 m² de surface de plancher sur un terrain de 753 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 21 Bd Henri Barbusse, à Saint-Cyr-l'École (78210).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par KAYA et accordé le 15 septembre 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 septembre 2015, ouverture de chantier le 11 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07854515B1002, déposé en mairie de Saint-Cyr-l'École.

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