Permis de construire Logement N° 0784602200003

Permis de construire n° 0784602200003 à Oinville-sur-Montcient pour 144 m² de logement, Rue Du Vexin

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2022

Dossier PC n° 0784602200003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Oinville-sur-Montcient (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 0784602200003 a été délivré le 6 décembre 2022, pour un projet situé Rue Du Vexin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 031 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1698. L'ensemble des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oinville-sur-Montcient est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 031 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
07/11/2023
Autorisation
06/12/2022
3
Chantier (DOC)
07/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oinville-sur-Montcient

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1698

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oinville-sur-Montcient Code postal 78250 Identifiant INSEE 78460
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIENNE-EN-ARTHIES (95510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0784602200003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78460 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 décembre 2022
Date de dépôt 07/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 031 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Vexin, à Oinville-sur-Montcient (78250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 décembre 2022, ouverture de chantier le 7 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0784602200003, déposé en mairie d'Oinville-sur-Montcient.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Oinville-sur-Montcient

Autres types d'autorisations à Oinville-sur-Montcient