Permis de construire Logement N° 07832713M0004

Permis de construire n° 07832713M0004 à Juziers pour 24 m² de logement, 42 La Pe Ile Ile Verte

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2014

Dossier PC n° 07832713M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Juziers (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07832713M0004 a été délivré le 9 janvier 2014, pour un projet situé 42 La Pe Ile Ile Verte.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 24 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI1. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Juziers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

24 m²

Variation nette

+24 m²

Surface totale après

24 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
09/01/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Juziers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ile Verte

Territoires administratifs

Commune
Juziers Code postal 78820 Identifiant INSEE 78327
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 24 m² 0 m² 0 m² 0 m² 24 m² 24 m²
Total 0 m² 24 m² 0 m² 0 m² 0 m² 24 m² 24 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75017)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07832713M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78327 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 9 janvier 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 24 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 42 La Pe Ile Ile Verte, à Juziers (78820).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 janvier 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07832713M0004, déposé en mairie de Juziers.

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