À Houilles (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07831107G1060 a été délivré le 2 avril 2015, pour un projet situé 49 avenue de la Victoire.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 346 m², le programme représente 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 671. Sur la même voie, avenue de la Victoire, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 543 permis de construire et déclarations préalables à Houilles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

346 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 avril 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

02/04/2015

Autorisation

02/04/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Houilles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 671

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Houilles Code postal 78805 Identifiant INSEE 78311
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 346 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²	0 m²	137 m²	137 m²
Total	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²	0 m²	137 m²	137 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CARRIÈRES-SUR-SEINE (78420)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07831107G1060
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	78311 - Voir la page commune
Année de dépôt	2007
Date d'autorisation	2 avril 2015
Date de dépôt	02/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	04/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Déclaration préalable sur la même voie, avenue de la Victoire à Houilles (78800)

L’autre dossier recensé avenue de la Victoire depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

DP n°07831115G0144 Logement Autorisé

4 avenue de la Victoire

Houilles (78800)

Nouvelle construction

30/07/2015 23 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Houilles

PC n°07831114G0043 Logement Autorisé

113 rue Faidherbe

Houilles (78800)

Nouvelle construction

18 mars 2015 737 m² SDP IMMOBILIER ET INFORMATIQUE

PC n°07831115G0014 Logement Autorisé

82 rue Diderot

Houilles (78800)

Extension sans transformation

19 mars 2015 135 m² SDP

PC n°07831114G0087 Logement Autorisé

11 rue Chanzy

Houilles (78800)

Nouvelle construction

25 mars 2015 1 540 m² SDP

PC n°07831115G0003 Logement Autorisé

78 B Rue de la Liberte

Houilles (78800)

Transformation avec extension

09 avr. 2015 150 m² SDP

PC n°07831115G0005 Logement Autorisé

4 rue Rosa Luxembourg

Houilles (78800)

Extension sans transformation

15 avr. 2015 144 m² SDP

PC n°07831115G0008 Logement Autorisé

130 rue de Stalingrad

Houilles (78800)

Extension sans transformation

21 avr. 2015 109 m² SDP

Autres types d'autorisations à Houilles

Permis d'aménager à Houilles

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