Permis de construire n° 07825523F0012 à Freneuse pour 101 m² de logement, Les Promenades du Moulin L
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 avril 2023
Dossier PC n° 07825523F0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 avril 2023 à Freneuse (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07825523F0012 porte sur un projet situé Les Promenades du Moulin L.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 436 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/12/2023, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 296. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Les Promenades du Moulin L, la base recense 4 autres dossiers depuis 2023. Le catalogue recense 197 permis de construire et déclarations préalables à Freneuse, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
08/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Freneuse
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Freneuse Code postal 78840 Identifiant INSEE 78255
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 436 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROSNY-SUR-SEINE (78710)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07825523F0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 78255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 26 avril 2023 |
| Date de dépôt | 08/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle D 296 à Freneuse (78840)
Les 4 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Les Promenades du Moulin L à Freneuse (78840)
Les 4 autres permis de construire recensés sur la voie Les Promenades du Moulin L depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.