Permis de construire à Épône pour 2 851 m² de locaux - Chemin De La Marre Aux Che
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2016
Dossier PC n° 0782171600017
Demandeur
EARL DE L'EGLANTIER
Cette page présente le permis de construire n° 0782171600017, délivré le 7 décembre 2016 à Épône (Yvelines, Île-de-France), pour un projet situé Chemin De La Marre Aux Che, Épône (78680). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL DE L'EGLANTIER. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 851 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 108 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 851 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont K717.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/05/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois 25 jours
Localisation du projet à Épône
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Épône Code postal 78680 Identifiant INSEE 78217
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 851 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 851 m² | 2 851 m² |
| Total | 0 m² | 2 851 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 851 m² | 2 851 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 851 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 851 m² | 2 851 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DE L'EGLANTIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 801795139
- SIRET
- 80179513900014
- Code APE (NAF)
- 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Localisation
- EPONE (78680)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0782171600017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 78217 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |