Permis de construire Logement N° 0781042000002

Permis de construire n° 0781042000002 à Breuil-Bois-Robert pour 134 m² de logement, 3 Rue Des Graviers

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2020

Dossier PC n° 0781042000002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 Rue Des Graviers, le permis de construire n° 0781042000002 a été délivré le 13 novembre 2020 à Breuil-Bois-Robert (Yvelines, Île-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 902 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F679. Ce dossier s'inscrit parmi les 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Breuil-Bois-Robert.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

902 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2021

Achèvement (DAACT)

15/10/2022

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
05/07/2021
Autorisation
13/11/2020
Chantier (DOC)
05/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2022

Localisation du projet à Breuil-Bois-Robert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F679

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Breuil-Bois-Robert Code postal 78930 Identifiant INSEE 78104
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MULCENT (78790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0781042000002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 novembre 2020
Date de dépôt 05/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 902 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 3 Rue Des Graviers, à Breuil-Bois-Robert (78930).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 novembre 2020, ouverture de chantier le 5 juillet 2021, achèvement déclaré le 15 octobre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0781042000002, déposé en mairie de Breuil-Bois-Robert.

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