Permis de construire Logement N° 07809215G0002

Permis de construire n° 07809215G0002 à Bougival pour 169 m² de logement, Chem De Derriere Saint Michel

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2015

Dossier PC n° 07809215G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 mai 2015 à Bougival (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07809215G0002 porte sur un projet situé Chem De Derriere Saint Michel.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 284 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN76. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 147 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bougival est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

284 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
25/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bougival

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bougival Code postal 78380 Identifiant INSEE 78092
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CELLE SAINT CLOUD (78170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07809215G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 284 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem De Derriere Saint Michel, à Bougival (78380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07809215G0002, déposé en mairie de Bougival.

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