Permis de construire n° 0775091700002 à Villeneuve-les-Bordes pour 71 m² de logement, 5 Sentier des Fontaines
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 août 2017
Dossier PC n° 0775091700002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Villeneuve-les-Bordes (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0775091700002 a été délivré le 22 août 2017, pour un projet situé 5 Sentier des Fontaines.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 275 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/02/2018, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZD 67, ZD 68. Sur la même voie, Sentier des Fontaines, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villeneuve-les-Bordes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Autorisation
22 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
23/02/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Villeneuve-les-Bordes
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villeneuve-les-Bordes.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villeneuve-les-Bordes Code postal 77154 Identifiant INSEE 77509
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 275 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 71 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 71 m² |
| Total | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 71 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- YERRES (91330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0775091700002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77509 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 22 août 2017 |
| Date de dépôt | 23/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Sentier des Fontaines à Villeneuve-les-Bordes (77154)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Sentier des Fontaines depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.