Permis de construire Logement N° 0774561800003

Permis de construire n° 0774561800003 à Soisy-Bouy pour 65 m² de logement, Rue Bossue Lot A

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 août 2018

Dossier PC n° 0774561800003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Bossue Lot A, le permis de construire n° 0774561800003 a été délivré le 15 août 2018 à Soisy-Bouy (Seine-et-Marne, Île-de-France).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F921. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-et-Marne en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soisy-Bouy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

480 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

65 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

31/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
15/08/2018
3
Chantier (DOC)
31/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Soisy-Bouy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F921

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Soisy-Bouy Code postal 77650 Identifiant INSEE 77456
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²
Total 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PROVINS (77160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0774561800003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77456 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 août 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Bossue Lot A, à Soisy-Bouy (77650).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 août 2018, ouverture de chantier le 31 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0774561800003, déposé en mairie de Soisy-Bouy.

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