Permis de construire n° 0774332100020 à Beautheil-Saints pour 84 m² de logement, V.c De Limosin
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2021
Dossier PC n° 0774332100020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0774332100020, délivré le 8 juillet 2021 à Beautheil-Saints (Seine-et-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé V.c De Limosin.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 729 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B699, B695, B697. Ce dossier fait partie des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beautheil-Saints.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
17/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Beautheil-Saints
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : V.c De Limosin
Territoires administratifs
- Commune
- Beautheil-Saints Code postal 77120 Identifiant INSEE 77433
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
| Total | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CELLE SUR MORIN (77515)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0774332100020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77433 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 17/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |