Permis de construire n° 0773522100027 à Ozouer-le-Voulgis pour 137 m² de logement, Le Clos des Plaises - Lot 23
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2021
Dossier PC n° 0773522100027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0773522100027 a été délivré le 2 décembre 2021 à Ozouer-le-Voulgis (Seine-et-Marne, Île-de-France), à l'adresse Le Clos des Plaises - Lot 23.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 566 m², le programme représente 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/10/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/12/2021, soit 12 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence Z 311. Au total, le catalogue compte 132 permis de construire et déclarations préalables à Ozouer-le-Voulgis, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/10/2022. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2021
Achèvement (DAACT)
31/10/2022
Délai autorisation - chantier
12 jours
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Ozouer-le-Voulgis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Clos Des Plaises - Lot 23
Territoires administratifs
- Commune
- Ozouer-le-Voulgis Code postal 77390 Identifiant INSEE 77352
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 566 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 137 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
| Total | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONNEUIL-SUR-MARNE (94380)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0773522100027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77352 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 31/10/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |