Retour aux autorisations de Maisoncelles-en-Gâtinais

Permis de construire Logement N° 0772711400001

Permis de construire n° 0772711400001 à Maisoncelles-en-Gâtinais pour 117 m² de logement, rue de la Tour Le Charron

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2015

Dossier PC n° 0772711400001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0772711400001 a été délivré le 7 mai 2015 à Maisoncelles-en-Gâtinais (Seine-et-Marne, Île-de-France), à l'adresse rue de la Tour Le Charron.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 223 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/05/2015, soit 4 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1122, A 1118. Le catalogue recense 2 permis de construire et déclarations préalables à Maisoncelles-en-Gâtinais, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 223 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 4 jours après l'autorisation.

Autorisation

7 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 jours

Dépôt

11/05/2015

Autorisation

07/05/2015

Chantier (DOC)

11/05/2015

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Maisoncelles-en-Gâtinais

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 2 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maisoncelles-en-Gâtinais.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1122 A 1118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Charron

Territoires administratifs

Commune: Maisoncelles-en-Gâtinais Code postal 77570 Identifiant INSEE 77271
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 223 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²
Total	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHATEAU-LANDON (77570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0772711400001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	77271 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	7 mai 2015
Date de dépôt	11/05/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Maisoncelles-en-Gâtinais

PC n°0772711300001 Logement Commencé

26 rue de la Mairie

Maisoncelles-en-Gâtinais (77570)

Extension sans transformation

07 mai 2013 112 m² SDP

Autres types d'autorisations à Maisoncelles-en-Gâtinais

Permis de démolir à Maisoncelles-en-Gâtinais

1 autorisation