Permis de construire Logement N° 0772592300003

Permis de construire n° 0772592300003 à Longperrier pour 114 m² de logement, 11 rue du Gazon

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2023

Dossier PC n° 0772592300003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Longperrier (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0772592300003 a été délivré le 5 juin 2023, pour un projet situé 11 rue du Gazon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le programme représente 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZD 105. Ce dossier fait partie des 142 permis de construire et déclarations préalables à Longperrier référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juin 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/06/2023
2
Autorisation
05/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Longperrier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD 105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Longperrier Code postal 77230 Identifiant INSEE 77259
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DENIS (93200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0772592300003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77259 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 juin 2023
Date de dépôt 05/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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