Permis de construire n° 0771502100001 à Cuisy pour 89 m² de logement, 4 rue de la Cliquette
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2021
Dossier PC n° 0771502100001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cuisy (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0771502100001 a été délivré le 2 avril 2021, pour un projet situé 4 rue de la Cliquette.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 401 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/01/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/11/2021, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 344. Sur la même voie, rue de la Cliquette, la base recense 2 autres dossiers depuis 2021. Le catalogue recense 21 permis de construire et déclarations préalables à Cuisy, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/01/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 8 mois après l'autorisation.
Autorisation
2 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
30/11/2021
Achèvement (DAACT)
30/01/2023
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Cuisy
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 344. L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuisy est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuisy Code postal 77165 Identifiant INSEE 77150
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 401 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANNET SUR MARNE (77410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0771502100001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2021 |
| Date de dépôt | 30/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Cliquette à Cuisy (77165)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Cliquette depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.