Permis de construire Logement N° 0771112200001

Permis de construire n° 0771112200001 à Chessy pour 256 m² de logement, 27 chemin des Bas Champs

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2022

Dossier PC n° 0771112200001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 mars 2022 à Chessy (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0771112200001 porte sur un projet situé 27 chemin des Bas Champs.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 120 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 256 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 384 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 02/05/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/11/2022, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 208, AB 209. Sur la même voie, chemin des Bas Champs, la base recense 5 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 309 permis de construire et déclarations préalables à Chessy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 384 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

256 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

256 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2024. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2022

Achèvement (DAACT)

02/05/2024

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
02/05/2024
Autorisation
15/03/2022
Chantier (DOC)
08/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
02/05/2024

Localisation du projet à Chessy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 208 AB 209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chessy Code postal 77700 Identifiant INSEE 77111
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 120 m² existants et construit 256 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 384 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 256 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 120 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 120 m² à 256 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 256 m² 0 m² 120 m² 0 m² 136 m² 256 m²
Total 120 m² 256 m² 0 m² 120 m² 0 m² 136 m² 256 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition de 3 logements existants, soit 120 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHESSY (77700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0771112200001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 mars 2022
Date de dépôt 02/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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