Permis de construire n° 0771012100001 à Châtenay-sur-Seine pour 74 m² de logement, Lot A Rue Des Fontaines ""Le Hameau De Chaupry""
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 février 2021
Dossier PC n° 0771012100001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 février 2021 à Châtenay-sur-Seine (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0771012100001 porte sur un projet situé Lot A Rue Des Fontaines ""Le Hameau De Chaupry"".
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 605 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E1212, E1214. L'ensemble des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Châtenay-sur-Seine est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
26 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
17/01/2022
Achèvement (DAACT)
02/01/2023
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Châtenay-sur-Seine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : ""Le Hameau De Chaupry""
Territoires administratifs
- Commune
- Châtenay-sur-Seine Code postal 77126 Identifiant INSEE 77101
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
| Total | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAROLLES-SUR-SEINE (77130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0771012100001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77101 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 26 février 2021 |
| Date de dépôt | 02/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |