Permis de construire Logement N° 0770771800006

Permis de construire n° 0770771800006 à Chambry pour 91 m² de logement, 1 Clos Des Dames (Pa 16.01/

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 juillet 2018

Dossier PC n° 0770771800006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chambry (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0770771800006 a été délivré le 10 juillet 2018, pour un projet situé 1 Clos Des Dames (Pa 16.01/.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1654. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Seine-et-Marne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambry.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juillet 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
10/07/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambry

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B1654

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambry Code postal 77910 Identifiant INSEE 77077
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE RAINCY (93340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770771800006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 juillet 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1 Clos Des Dames (Pa 16.01/, à Chambry (77910).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0770771800006, déposé en mairie de Chambry.

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