Le permis de construire n° 0770421500019 a été délivré le 8 mars 2016 à Boissy-le-Châtel (Seine-et-Marne, Île-de-France), à l'adresse 3 rue du Marais.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 519 m², le programme représente 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 530P. Le catalogue recense 248 permis de construire et déclarations préalables à Boissy-le-Châtel, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

519 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 mars 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

08/03/2016

Autorisation

08/03/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Boissy-le-Châtel

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AO 530P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Boissy-le-Châtel Code postal 77169 Identifiant INSEE 77042
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 519 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²	0 m²	90 m²	90 m²
Total	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²	0 m²	90 m²	90 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0770421500019
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	77042 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	8 mars 2016
Date de dépôt	08/03/2016
Dernière mise à jour (DPC)	03/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0770421500014 Locaux Terminé

rue de la Mare Garenne

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Nouvelle construction

09 déc. 2015 530 m² SDP ETABLISSEMENTS CANARD

PC n°0770421500017 Locaux Commencé

ZAC des 18 Arpents

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

25 janv. 2016 374 m² SDP

PC n°0770421500018 Logement Terminé

rue de la Courandaine

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

03 févr. 2016 111 m² SDP

PC n°0770421600001 Logement Commencé

rue de Fontenelle Lot 4

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

30 mars 2016 127 m² SDP

PC n°0770421600002 Logement Terminé

14Bis Rue Saint Laurent Lot à

Boissy-le-Châtel (77169)

Transformation sans extension

11 avr. 2016 90 m² SDP

PC n°0770421600003 Logement Commencé

rue du Bois d'Huillier

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

18 avr. 2016 86 m² SDP

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