Délivré le 3 septembre 2015 à Boissy-le-Châtel (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0770421500012 porte sur un projet situé 8 rue de la Cave Lot B.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 514 m², le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 454. La voie, rue de la Cave, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 248 permis de construire et déclarations préalables à Boissy-le-Châtel, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

514 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

03/09/2015

Autorisation

03/09/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Boissy-le-Châtel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO 454

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune: Boissy-le-Châtel Code postal 77169 Identifiant INSEE 77042
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 514 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	81 m²	0 m²	0 m²	0 m²	81 m²	81 m²
Total	0 m²	81 m²	0 m²	0 m²	0 m²	81 m²	81 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BONNEUIL SUR MARNE

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0770421500012
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	77042 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	3 septembre 2015
Date de dépôt	03/09/2015
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de la Cave à Boissy-le-Châtel (77169)

Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Cave depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0770422100017 Logement Commencé

17 rue de la Cave

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

30/06/2021 98 m² SDP

PC n°0770421700026 Logement Commencé

16BIS rue de la Cave

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

17/02/2018 84 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Boissy-le-Châtel

PC n°0770421500007 Logement Autorisé

rue de la Vacherie

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

21 juil. 2015 127 m² SDP

PC n°0770421500009 Logement Commencé

rue de la Vacherie

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

16 août 2015 83 m² SDP

PC n°0770421500010 Logement Commencé

1 Bis Rue de Champauger

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

16 août 2015 113 m² SDP

PC n°0770421500015 Logement Commencé

rue de la Vacherie Lot B

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

30 oct. 2015 119 m² SDP

PC n°0770421500011 Logement Autorisé

16 rue des Tilleuls

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

13 nov. 2015 85 m² SDP

PC n°0770421500014 Locaux Terminé

rue de la Mare Garenne

Boissy-le-Châtel (77169)

Nouvelle construction

09 déc. 2015 530 m² SDP ETABLISSEMENTS CANARD

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