Permis de construire Logement N° 0770392520007

Permis de construire n° 0770392520007 à Boissise-la-Bertrand pour 287 m² de logement, Rue Des Sangliers

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2025

Dossier PC n° 0770392520007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0770392520007, délivré le 15 septembre 2025 à Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé Rue Des Sangliers.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 614 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE483, AE490. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-et-Marne en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boissise-la-Bertrand.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

614 m²

Surface créée

287 m²

Variation nette

+287 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
15/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boissise-la-Bertrand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE483 AE490

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boissise-la-Bertrand Code postal 77350 Identifiant INSEE 77039
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
Total 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVANNES (91750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770392520007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 15 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 614 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Sangliers, à Boissise-la-Bertrand (77350).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0770392520007, déposé en mairie de Boissise-la-Bertrand.

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