Permis de construire Logement N° 0770041500001

Permis de construire n° 0770041500001 à Andrezel pour 75 m² de logement, Rte De La Borde Lot A

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 août 2015

Dossier PC n° 0770041500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rte De La Borde Lot A, le permis de construire n° 0770041500001 a été délivré le 13 août 2015 à Andrezel (Seine-et-Marne, Île-de-France).

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 859 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B366. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-et-Marne en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Andrezel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/08/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

859 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
13/08/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Andrezel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B366

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Andrezel Code postal 77390 Identifiant INSEE 77004
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDREZEL (77390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770041500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 859 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rte De La Borde Lot A, à Andrezel (77390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0770041500001, déposé en mairie d'Andrezel.

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