Permis de construire Logement N° 07672019D0014

Permis de construire n° 07672019D0014 à Varengeville-sur-Mer pour 490 m² de logement, 10 rue du Hamelet

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2019

Dossier PC n° 07672019D0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07672019D0014 a été délivré le 24 septembre 2019 à Varengeville-sur-Mer (Seine-Maritime, Normandie), à l'adresse 10 rue du Hamelet.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. 490 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 9 500 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/03/2021, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 351. Le catalogue de Varengeville-sur-Mer compte 73 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 500 m²

Surface créée

490 m²

Variation nette

+490 m²

Surface totale après

490 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/03/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 an 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

24 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

08/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
08/03/2021
Autorisation
24/09/2019
3
Chantier (DOC)
08/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varengeville-sur-Mer

Le dossier vise la parcelle cadastrale AE 351. Ce dossier s'inscrit parmi les 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varengeville-sur-Mer.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 351

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varengeville-sur-Mer Code postal 76119 Identifiant INSEE 76720
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 9 500 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 490 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 490 m²
Total 0 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 490 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARENGEVILLE SUR MER (76119)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07672019D0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76720 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 septembre 2019
Date de dépôt 08/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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