Permis de construire n° 07614621B0005 à Buchy pour 101 m² de logement, 8 Rue De La Fosse A L'eau Le Bourg - Bosc Roger S/
Territoire
Seine-Maritime (76)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2021
Dossier PC n° 07614621B0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 8 Rue De La Fosse A L'eau Le Bourg - Bosc Roger S/, le permis de construire n° 07614621B0005 a été délivré le 1 juin 2021 à Buchy (Seine-Maritime, Normandie).
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 447 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL254, AL252. Ce dossier s'inscrit parmi les 343 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buchy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
30/06/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
29 jours
Localisation du projet à Buchy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg - Bosc Roger S/Buchy
Territoires administratifs
- Commune
- Buchy Code postal 76750 Identifiant INSEE 76146
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 271 m² |
| Total | 170 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 271 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BUCHY (76750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07614621B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 76146 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2021 |
| Date de dépôt | 30/06/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |