Permis de construire Mixte N° 0760432400007

Permis de construire n° 0760432400007 à Auzebosc pour 496 m² de logement et locaux, Rue Du Calvaire

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2025

Dossier PC n° 0760432400007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0760432400007, délivré le 4 mars 2025 à Auzebosc (Seine-Maritime, Normandie), porte sur un projet situé Rue Du Calvaire.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 496 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 390 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 267 m² d'habitation et 229 m² de locaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A692. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Seine-Maritime pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzebosc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

8 390 m²

Surface créée

496 m²

Variation nette

+496 m²

Surface totale après

496 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
04/03/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auzebosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A692

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auzebosc Code postal 76190 Identifiant INSEE 76043
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 267 m² 0 m² 0 m² 0 m² 267 m² 267 m²
Locaux 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²
Total 0 m² 496 m² 0 m² 0 m² 0 m² 496 m² 496 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²
Total locaux 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLACQUEVILLE (76190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0760432400007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 496 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 390 m², à destination principale mixte.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Calvaire, à Auzebosc (76190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 mars 2025).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 267 m² d'habitation et 229 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0760432400007, déposé en mairie d'Auzebosc.

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