Permis de construire Logement N° 0760392500015

Permis de construire n° 0760392500015 aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen pour 87 m² de logement, 15 Rue Des Merisiers

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2025

Dossier PC n° 0760392500015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Rue Des Merisiers, le permis de construire n° 0760392500015 a été délivré le 21 octobre 2025 aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Seine-Maritime, Normandie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 392 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1074, AE333. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-Maritime en 2025 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 89 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

392 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
21/10/2025
3
Chantier (DOC)
08/12/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1074 AE333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen Code postal 76520 Identifiant INSEE 76039
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PETIT-QUEVILLY (76140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0760392500015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 21 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 392 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 15 Rue Des Merisiers, aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (76520).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 21 octobre 2025, ouverture de chantier le 8 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0760392500015, déposé en mairie des Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen

Autres types d'autorisations aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen