Permis de construire Logement N° 0760392500024

Permis de construire n° 0760392500024 aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen pour 119 m² de logement, 23 Rue Des Merisiers Residence Du Couvent Lot K4

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2026

Dossier PC n° 0760392500024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 23 Rue Des Merisiers Residence Du Couvent Lot K4, le permis de construire n° 0760392500024 a été délivré le 29 janvier 2026 aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Seine-Maritime, Normandie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 561 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1055, AE318. Ce dossier est l'un des 89 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

561 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

27 jours

Dépôt
25/02/2026
Autorisation
29/01/2026
3
Chantier (DOC)
25/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1055 AE318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Residence Du Couvent Lot K4

Territoires administratifs

Commune
Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen Code postal 76520 Identifiant INSEE 76039
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORIVAL (76500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0760392500024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 29 janvier 2026
Date de dépôt 25/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 561 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 23 Rue Des Merisiers Residence Du Couvent Lot K4, aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (76520).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 29 janvier 2026, ouverture de chantier le 25 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0760392500024, déposé en mairie des Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen.

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