Permis de construire n° 0742641800009 à Scionzier pour 90 m² de logement, Lieu-Dit "Chez Solliet"
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2018
Dossier PC n° 0742641800009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0742641800009, délivré le 12 juin 2018 à Scionzier (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lieu-Dit "Chez Solliet".
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 893 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/10/2018, soit 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle M 329. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lieu-Dit "Chez Solliet", le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 493 permis de construire et déclarations préalables à Scionzier, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
12/10/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
4 mois
Localisation du projet à Scionzier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Scionzier Code postal 74950 Identifiant INSEE 74264
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 893 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLUSES (74300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0742641800009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74264 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2018 |
| Date de dépôt | 12/10/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lieu-Dit "Chez Solliet" à Scionzier (74950)
L’autre dossier recensé sur la voie Lieu-Dit "Chez Solliet" depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.