Permis de construire à Praz-sur-Arly pour 1 062 m² de logement - La Rosiere
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2020
Dossier PC n° 07421520A0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 07421520A0005, délivré le 8 juillet 2020 à Praz-sur-Arly (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Rosiere, Praz-sur-Arly (74120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 062 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 216 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 15 logements, exclusivement en collectif. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A2306, 0A3571, 0A722.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
30/06/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Localisation du projet à Praz-sur-Arly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Praz-sur-Arly Code postal 74120 Identifiant INSEE 74215
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 15 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 062 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 062 m² | 1 062 m² |
| Total | 0 m² | 1 062 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 062 m² | 1 062 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 15 |
| Logements collectifs | 15 |
| Collectifs hors résidence | 15 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCHAMPS (74160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07421520A0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74215 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 30/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |