Permis de construire Logement N° 07421317X0006

Permis de construire n° 07421317X0006 à Poisy pour 442 m² de logement, Route De Marny Les Pres De Claviere

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2017

Dossier PC n° 07421317X0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07421317X0006, délivré le 22 mai 2017 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Marny Les Pres De Claviere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 442 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 237 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 5 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T2 et 3 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW56. Ce dossier est l'un des 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poisy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 237 m²

Surface créée

442 m²

Variation nette

+442 m²

Surface totale après

442 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/05/2020. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

22 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2018

Achèvement (DAACT)

11/05/2020

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
11/05/2020
Autorisation
22/05/2017
Chantier (DOC)
16/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
11/05/2020

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AW56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Pres De Claviere

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²
Total 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements collectifs 5
Collectifs hors résidence 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 - 3 - - 5
- 40,0 % - 60,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POISY (74330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07421317X0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 mai 2017
Date de dépôt 11/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en collectif, pour 442 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 237 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Marny Les Pres De Claviere, à Poisy (74330).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 mai 2017, ouverture de chantier le 16 avril 2018, achèvement déclaré le 11 mai 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2 et 3 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07421317X0006, déposé en mairie de Poisy.

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