Permis de construire n° 07420923H0001 à Peillonnex pour 175 m² de logement, 129 chemin du Petit Bois Pose Peret
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 mars 2023
Dossier PC n° 07420923H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07420923H0001, délivré le 7 mars 2023 à Peillonnex (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 129 chemin du Petit Bois Pose Peret.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 175 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 117 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/08/2023, soit 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 2463, 0A 995. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, chemin du Petit Bois, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 78 permis de construire et déclarations préalables à Peillonnex référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/08/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
07/08/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
5 mois
Localisation du projet à Peillonnex
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pose Peret
Territoires administratifs
- Commune
- Peillonnex Code postal 74250 Identifiant INSEE 74209
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 117 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 175 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 9 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 9 m² à 184 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 9 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 184 m² |
| Total | 9 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 184 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PEILLONNEX (74250)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07420923H0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 mars 2023 |
| Date de dépôt | 07/08/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 0A 2463, 0A 995 à Peillonnex (74250)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin du Petit Bois à Peillonnex (74250)
Les 3 autres permis de construire recensés chemin du Petit Bois depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.