Permis de construire Logement N° 0742082500013

Permis de construire n° 0742082500013 à Passy pour 186 m² de logement, Avenue De La Plaine

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2025

Dossier PC n° 0742082500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Passy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0742082500013 a été délivré le 30 mai 2025, pour un projet situé Avenue De La Plaine.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 186 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. Selon les données publiées, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0D5547. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 4 mois. La commune totalise 539 permis de construire et déclarations préalables référencés à Passy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 186 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

8 mois 3 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
30/05/2025
3
Chantier (DOC)
02/02/2026
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Passy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0D5547

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Passy Code postal 74190 Identifiant INSEE 74208
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PASSY (74190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0742082500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74208 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2026-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 186 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Avenue De La Plaine, à Passy (74190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 mai 2025, ouverture de chantier le 2 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0742082500013, instruit par la commune de Passy.

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