Permis de construire n° 07413722A0011 à Groisy pour 99 m² de logement, 0208 chemin de Chez Miney
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 septembre 2022
Dossier PC n° 07413722A0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07413722A0011 a été délivré le 7 septembre 2022 à Groisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 0208 chemin de Chez Miney.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 723 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 05/05/2023, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0F 2534. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, chemin de Chez Miney, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 248 permis de construire et déclarations préalables à Groisy, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
05/05/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Groisy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Groisy Code postal 74570 Identifiant INSEE 74137
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 723 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
| Total | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07413722A0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 7 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 05/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de Chez Miney à Groisy (74570)
Les 2 autres permis de construire recensés chemin de Chez Miney depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.