Permis de construire Logement N° 07410824X0001

Permis de construire n° 07410824X0001 à Duingt pour 146 m² de logement, route de Magnonnet Lotissement __Le Clos Francois__ - Lot

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2024

Dossier PC n° 07410824X0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07410824X0001, délivré le 28 mars 2024 à Duingt (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé route de Magnonnet Lotissement __Le Clos Francois__ - Lot.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 704 m², le programme représente 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/02/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/10/2024, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 240. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, route de Magnonnet, la base recense 6 autres dossiers depuis 2023. Le catalogue recense 73 permis de construire et déclarations préalables à Duingt, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

704 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/02/2026. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2024

Achèvement (DAACT)

20/02/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
15/05/2024
Autorisation
28/03/2024
Chantier (DOC)
04/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
20/02/2026

Localisation du projet à Duingt

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A 240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement __Le Clos Francois__ - Lot

Territoires administratifs

Commune
Duingt Code postal 74410 Identifiant INSEE 74108
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 704 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 146 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-BELLEVUE (74370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07410824X0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 28 mars 2024
Date de dépôt 15/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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